Mentions légales

Préambule

SENA COMPUTER a ouvert ce site pour l'information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion et l’accès au site www.senaco.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.

SENA COMPUTER se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

Le site Internet www.senaco.com et les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Publication

Le site www.senaco.com est publié par :
Sena-Computer SARL
28 rue de Bel Air
CHANZEAUX
49750-Chemillé-en-Anjou en FRANCE
Téléphone :+33 (0) 2-41-780-682
SARL au capital d 40 000 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Angers sous le numéro 718 721 RCS

Directeur de la publication : Anne LANDEL
Responsable du site : Anne LANDEL
e-mail : info1@senaco.com

Hébergeur du site :
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France

Droits de propriété intellectuelle

SENA COMPUTER avise les utilisateurs de ce site, que la plupart des ses éléments :

  • sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées.
  • sont protégés par la législation sur les marques : ce sont notamment la marque "SENA COMPUTER", ainsi que les marques des différents produits apparaissant sur le site.Les éléments ainsi protégés sont la propriété de SENA COMPUTER, ou de tiers ayant autorisé SENA COMPUTER à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de SENA COMPUTER, hormis les exceptions légalement admises par le Code de la Propriété Intellectuelle (notamment au titre de la copie privée), sous peine de contrefaçon, susceptible d’entraîner une peine d’emprisonnement et une amende substantielle.
Les marques et logos des logiciels affichés sur ce site sont la propriété respective des sociétés les exploitant, et ne peuvent être exploités sans l’accord préalable et écrit du propriétaire desdits marques et logos. Ces marques incluant mais ne se limitant pas nécessairement à :
  • Microsoft (Windows ) www.microsoft.com
  • Morphokit www.safran.com · ou de tout autre logiciel non nommément identifié dans les présentes Conditions Générales.

Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et suppose la conclusion d’un contrat de licence. Leur utilisation sans l'accord écrit préalable du propriétaire est interdit.